Introduction à l'aménagement du territoire (cours général)

Lausanne, 7/14/21 mars 2024

Programme, liste des participant-es et accès

Programme des trois journées
Liste des participant-es
Accès à la Maison de la Communication et de la Formation, Lausanne
Code WIFI Maison de la Communication et de la Formation
Inscription à l'examen oral (facultatif) - Délai: 28 mars 2024

Module 3 - Présentations

Planification de détail - Alain Beuret
Bruit et développement vers l'intérieur - Sonia Blind
Autorisation de construire - Alain Beuret
Forêt et aménagement du territoire - Sonia Blind
Qualité du site construit et paysage - Sonia Blind et Alain Beuret

Module 3 - Documentation

Évaluation des bruits quotidiens - Brochure OFEV
Pollution sonore en Suisse - Brochure OFEV
Exigences posées aux zones à bâtir et permis de construire dans les zones affectées par le bruit - Aide à l'exécution 2.0 - Cercle Bruit
Protection des sites construits et densification - Guide EspaceSuisse
Protection des sites construits et développement vers l'intérieur - Guide OFC
Page OFC dédiée à l'ISOS
Inforum 1/2024 - Extrait - Pour un habitat à stationnement réduit "à la campagne" - Article S. Bernhard
Territoire & Environnement 3/2015 - Densifier avec qualité
Territoire & Environnement 1/2023 - Redynamiser les centres de localité

Module 2 - Présentations

Planification communale au niveau stratégique - Christa Perregaux
Planification communale au niveau stratégique - Solution - Christa Perregaux
Constructions hors zone à bâtir - Sonia Blind
Compensation de la plus- et de la moins-value - Sonia Blind

Module 2 - Documentation

Disponibilité des zones à bâtir - Tableau comparatif
Disponibilité des zones à bâtir - Dispositions des cantons (in extenso)
Prélèvement de la plus-value - Tableau comparatif
Prélèvement de la plus-value - Dispositions des cantons (in extenso)
Aperçu des autorisations exceptionnelles hors zone à bâtir - Schéma
Territoire & Environnement 3/2020 - Constructions hors de la zone à bâtir - De A à Z
Territoire & Environnement 3/2021 - Le mandat de compensation de la plus-value
Territoire & Environnement 4/2019 - Obligation d'indemniser en cas de dézonage
Article Sous la loupe: Beaucoup d'efforts pour un résultat décevant - S. Kissling

Module 1 - Présentations

Tâches de l'aménagement du territoire - Christa Perregaux et Alain Beuret
Instruments d'aménagement du territoire, exercice - Christa Perregaux
Instruments d'aménagement du territoire, solutions de l'exercice - Christa Perregaux
Pesée des intérêts - Alain Beuret
Pesée des intérêts, exemple de Grenchenberg - Alain Beuret
Planification fédérale - Christa Perregaux
Planification directrice cantonale - Alain Beuret
Statistique SDA 2023 - Fiche d'information ARE

Module 1 - Documentation

Loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT)
Ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire (OAT)
Projet de territoire suisse
Le plan directeur cantonal (brochure COSAC)
Pour des périphéries vivantes en Suisse - Rapport 2024 du COTER
Territoire & Environnement 1/2020 - La pesée des intérêts
Territoire & Environnement 4/2018 - Le rapport d'aménagement selon l'art. 47 OAT

14 juin 2024: date du congrès EspaceSuisse

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